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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT
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GREEN & FUTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN & FUTURE
GAULT ET FREMONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3791134
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2030
GREEN & FUTURE de GAULT ET FREMONT

Présentation de la marque GREEN & FUTURE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN & FUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT domicilié(e) 16 RUE DES YVAUDIERES, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque GREEN & FUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN & FUTURE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2030.

GAULT ET FREMONT a également déposé les autres marques suivantes : SNACK'PACK , GAULT ET FREMONT INVENTEUR DE SOLUTIONS D'EMBALLAGE , CHATEAU BELLE-RIVE , DISTRIMOUSS , VULCAIN , FESTI CROUSTILLE LE SAC PAIN TRANCHE PAPIER FRAICHEUR , FESTIVIA SIGNE DE QUALITE , POLYLIASS , DISCOR , VISION+


GAULT ET FREMONT, Société par actions simplifiée - 16 RUE DES YVAUDIERES, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France - SIREN 544800857


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551518 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 3 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°574975 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753687 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.