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Marques déposées par GAULT ET FREMONT
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GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT
GAULT ET FREMONT

Numéro de dépôt :
4559411
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L\'HOMME ET DE L\'ENVIRONNEMENT de GAULT ET FREMONT

Présentation de la marque GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par GAULT ET FREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est GAULT ET FREMONT domicilié(e) 16 RUE DES YVAUDIERES - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME ENGAGEE AU SERVICE DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

GAULT ET FREMONT a également déposé les autres marques suivantes : SNACK'PACK , GAULT ET FREMONT INVENTEUR DE SOLUTIONS D'EMBALLAGE , CHATEAU BELLE-RIVE , DISTRIMOUSS , VULCAIN , FESTI CROUSTILLE LE SAC PAIN TRANCHE PAPIER FRAICHEUR , FESTIVIA SIGNE DE QUALITE , POLYLIASS , DISCOR , VISION+


GAULT ET FREMONT - 16 RUE DES YVAUDIERES - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Papier et carton (autres que pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier destinées à l'emballage de produits alimentaires, en particulier des pâtisseries ; emballages en carton ou en matières plastiques destinés au conditionnement et au transport de produits alimentaires, en particulier des pâtisseries ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; papier d'emballage de produits alimentaires ;

Publicité, y compris en ligne ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion de produits et services respectueux de l’environnement ; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de la protection de l’environnement ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de la production et l’utilisation d’emballages alimentaires recyclables ou compostables.