Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE-RIVE
GAULT ET FREMONT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3369151
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015
CHATEAU BELLE-RIVE de GAULT ET FREMONT

Présentation de la marque CHATEAU BELLE-RIVE

Déposée le 6 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLE-RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT domicilié(e) 16, Rue des Yvaudières,37700 SAINT PIERRE DES CORPS - 37700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHATEAU BELLE-RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE-RIVE est expirée depuis le 6 juillet 2015.

GAULT ET FREMONT a également déposé les autres marques suivantes : SNACK'PACK , GAULT ET FREMONT INVENTEUR DE SOLUTIONS D'EMBALLAGE , DISTRIMOUSS , VULCAIN , FESTI CROUSTILLE LE SAC PAIN TRANCHE PAPIER FRAICHEUR , FESTIVIA SIGNE DE QUALITE , POLYLIASS , DISCOR , VISION+ , CLAC & GO


GAULT ET FREMONT société par actions simplifiée - 16, Rue des Yvaudières,37700 SAINT PIERRE DES CORPS - 37700 - France - SIREN 544800857


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée et provenant du domaine viticole exactement dénommé CHATEAU BELLE-RIVE.