Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE
Numéro de dépôt :
3386461
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE
Déposée le 12 octobre 2005 par GAULT Dorothée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet total n°443416 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47