Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE
GAULT Dorothée

Numéro de dépôt :
3386461
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE de GAULT Dorothée

Présentation de la marque DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE

Déposée le 12 octobre 2005 par GAULT Dorothée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DG DOROTHEE GAULT – LUXE JETABLE »

Le déposant est GAULT Dorothée domicilié(e) Les Hauts de Vaugrenier, 1 allée des Bastides,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOROTHEE GAULT domicilié(e) Les Hauts de Vaugrenier, Allée des Bastides,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAULT Dorothée - Les Hauts de Vaugrenier, 1 allée des Bastides,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


DOROTHEE GAULT - Les Hauts de Vaugrenier, Allée des Bastides,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet total n°443416 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; portes clefs de fantaisie ; médailles.