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Marques déposées par GAULT Dominique
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CARLTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARLTON
GAULT Dominique

Numéro de dépôt :
1513993
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque CARLTON

Déposée le 6 février 1989 par GAULT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAULT Dominique, domicilié(e) 1, allée des Bastides, les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE-LOUBET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

GAULT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Invités Privilégiés , I.P. , NEW LOOK , Invités Particuliers , Invités Personnels , ROCHARD , Club I. P.


GAULT Dominique - 1, allée des Bastides, les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE-LOUBET. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207365 - Publication au BOPI 1996-10-08

/ Moules miniatures non métalliques, constructions miniatures non métalliques //./ Maisons miniatures, villages miniatures, monuments miniatures;plaques et sculptures, personnages; expression artistique en plâtre, fibre de verre, porcelaine, terre cuite, faïence, céramique //.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.