Présentation de la marque www.jeanpaulgaultier.com
Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « www.jeanpaulgaultier.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque www.jeanpaulgaultier.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, société par actions simplifiée - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391539 - Publication au BOPI 2004-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2013 n°2527457 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-16
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques compacts, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement), appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, disques compact à mémoire morte. Téléphones, téléphones portables. Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes d'écoliers, serviettes (maroquinerie), sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton-cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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