LE MALE
Présentation de la marque LE MALE
Déposée le 13 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MALE arrivera à expiration en date du 13 mars 2025.
GAULME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279091 - Publication au BOPI 2005-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578830 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16