Déposée le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « JPG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque JPG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, société par actions simplifiée - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétiques pour cils, cosmétiques pour sourcils, cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les lèvres, produits cosmétiques pour la peau, préparations non à usage médical pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, logiciels ; extincteurs. Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; étuis pour lunettes ; loupes [optique] ; verre optique ; montures de lunettes ; lunettes de sport. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux d'ordinateurs ; matériel informatique (ordinateurs) ; microprocesseurs, cartes mémoire, moniteurs, appareils de visualisation, claviers d'ordinateurs, modems, imprimantes, lecteurs de disques, connecteurs, pilotes et cartes d'adaptation ; supports de stockage de données informatiques vierges ; supports de données magnétiques ; logiciels et micro-logiciels, à savoir programmes de systèmes d'exploitation ; ordinateurs et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques intégrés avec réseaux mondiaux d'information informatisés ; dispositifs électroniques numériques de poche et logiciels correspondants ; lecteurs audio pour MP3 et autres formats numériques ; ordinateurs de poche, ordinateurs tablettes, assistants électroniques de poche, agendas électroniques, bloc-notes électroniques ; accessoires de téléphonie mobile notamment films protecteurs d'écran, câbles et adaptateurs pour téléphones et ordinateurs ; dispositifs électroniques numériques mobiles, dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS), téléphones ; dispositifs électroniques numériques mobiles et de poche pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de fax, de courriers électroniques et d'autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; télécopieurs, répondeurs téléphoniques, appareils de prise de vues, visiophones, ordinateurs et logiciels pour la récupération d'informations se trouvant sur un téléphone ; ensembles électroniques de poche pour le stockage, la transmission et/ou la réception sans fil de données et messages ; appareils et instruments de télécommunication ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux informatiques et électroniques ; audiodisques et vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; disques numériques polyvalents ; tapis de souris ; batteries ; batteries rechargeables ; chargeurs de batteries ; chargeurs de batteries électriques ; casques à écouteurs ; casques d'écoute stéréophoniques ; oreillettes ; casques d'écoute pour téléphones portables ou appareils de jeux vidéo ou électroniques ; haut-parleurs de chaîne stéréo ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs audio pour téléphones portables ; haut-parleurs de contrôle ; haut-parleurs pour ordinateurs ; appareils baladeurs à haut-parleurs ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils d'enregistrement et de reproduction de sons, haut-parleurs pour appareils stéréo haute-fidélité, unités à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs audio et vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts, lecteurs et enregistreurs de disques numériques polyvalents, lecteurs et enregistreurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique et/ou vidéos numériques ; radios ; caméras vidéo ; appareils de mixage numériques, audio et vidéo ; émetteurs radio ; appareils audio pour voitures ; étuis de téléphone portable ; étuis de téléphone portable en cuir ou imitations de cuir ; étuis de téléphone portable en tissu ou matières textiles ou plastiques ; sacs, coques, pochettes et étuis de protection conçus pour contenir des téléphones portables, des lecteurs MP3, des ordinateurs de poche, des ordinateurs tablettes, des assistants électroniques de poche, des dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS), des agendas électroniques, des bloc-notes électroniques, des consoles de jeux vidéo ou électroniques conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, des appareils photographiques et des caméras vidéos ; nécessaires mains libre pour téléphone.
Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir, lingots en métaux précieux, joaillerie ; haute joaillerie ; bijouterie ; orfèvrerie ; pierres précieuses ; diamants ; perles ; bracelets ; boucles d'oreilles ; pendentifs ; colliers ; chaînes ; bagues (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; parures ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; médailles ; médaillons ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; platine (métal) ; porte-clés ; diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.
Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents (maroquinerie), portefeuilles (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie ; produits de maroquinerie non compris dans d'autres classes.
Vêtements, vêtements de dessus et de dessous ; pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie, bonneterie, bonnets, casquettes ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; bottes ; chaussettes ; bas, collants, chaussures de sport ; chemises ; foulards ; gants (habillement) ; vêtements de gymnastique et de sport ; ceintures (habillement) ; cravates, noeuds papillons, bandeaux pour la tête, bavoirs non en papier, boas (habillement), bretelles, corsets, châles, chaussons, couvre oreilles, lingerie de corps, vêtements en cuir, écharpes, espadrilles, vêtements en fourrure, vêtements en papier, tabliers, sarongs, ceintures porte monnaie (habillement).
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