Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JPG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque JPG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, société anonyme à directoire - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 29 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59708 - Publication au BOPI 1992-01-29
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2198004 - Publication au BOPI 2001-05-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 5 avril 2002 - Concession de licence n°343685 - Publication au BOPI 2002-04-05
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 29 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59709 - Publication au BOPI 1992-01-29
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458741 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;articles de lunetterie, étuis à lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, loupes, jumelles, lentilles optiques, films, diapositives, cassettes, disques, vidéo films, vidéo cassettes, vidéo disques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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