Déposée le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « JEAN PAUL GAULTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque JEAN PAUL GAULTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, société par actions simplifiée - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, pinces à sucre, armes blanches, rasoirs électriques ou non électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe, tondeuses (instruments à main), tondeuses pour la coupes des cheveux, nécessaires de rasage, étuis pour les rasoirs, trousse de pédicure, trousse de manucure, appareils pour imprimer des tatouages, ouvre boîtes non électrique, ouvre-huitres, pinces à épiler, formes pour chaussures (outils de cordonniers).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, logiciels ; extincteurs. Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; étuis pour lunettes ; loupes [optique] ; verre optique ; montures de lunettes ; lunettes de sport. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux d'ordinateurs ; matériel informatique (ordinateurs) ; microprocesseurs, cartes mémoire, moniteurs, appareils de visualisation, claviers d'ordinateurs, modems, imprimantes, lecteurs de disques, connecteurs, pilotes et cartes d'adaptation ; supports de stockage de données informatiques vierges ; supports de données magnétiques ; logiciels et micro-logiciels, à savoir programmes de systèmes d'exploitation ; ordinateurs et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques intégrées avec réseaux mondiaux d'information informatisés ; dispositifs électroniques numériques de poche et logiciels correspondants ; lecteurs audio pour MP3 et autres formats numériques ; ordinateurs de poche, ordinateurs tablettes, assistants électroniques de poche, agendas électroniques, bloc-notes électroniques ; dispositifs électroniques numériques mobiles, dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS), téléphones ; accessoires de téléphonie mobile notamment films protecteurs d'écran, câbles et adaptateurs pour téléphones et ordinateurs ; dispositifs électroniques numériques mobiles et de poche pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de fax, de courriers électroniques et d'autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; télécopieurs, répondeurs téléphoniques, appareils de prise de vues, visiophones, ordinateurs et logiciels pour la récupération d'informations se trouvant sur un téléphone ; ensembles électroniques de poche pour le stockage, la transmission et/ou la réception sans fil de données et messages ; appareils et instruments de télécommunication ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux informatiques et électroniques ; audiodisques et vidéodisques préenregistrés ; CD-Rom ; disques numériques polyvalents ; tapis de souris ; batteries ; batteries rechargeables ; chargeurs de batteries ; chargeurs de batteries électriques ; casques à écouteurs ; casques d'écoute stéréophoniques ; oreillettes ; casques d'écoute pour téléphones portables ou appareils de jeux vidéo ou électroniques ; haut-parleurs de chaîne stéréo ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs audio pour téléphones portables ; haut-parleurs de contrôle ; haut-parleurs pour ordinateurs ; appareils baladeurs à haut-parleurs ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils d'enregistrement et de reproduction de sons, haut-parleurs pour appareils stéréo haute-fidélité, unités à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs audio et vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts, lecteurs et enregistreurs de disques numériques polyvalents, lecteurs et enregistreurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique et/ou vidéos numériques ; radios ; caméras vidéo ; appareils de mixage numériques, audio et vidéo ; émetteurs radio ; appareils audio pour voitures ; étuis de téléphone portable ; étuis de téléphone portable en cuir ou imitations du cuir ; étuis de téléphone portable en tissu ou matières textiles ou plastiques ; sacs, coques, pochettes et étuis de protection conçus pour contenir des téléphones portables, des lecteurs MP3, des ordinateurs de poche, des ordinateurs tablettes, des assistants électroniques de poche, des dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS), des agendas électroniques, des bloc-notes électroniques, des consoles de jeux vidéo ou électroniques conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, des appareils photographiques et des caméras vidéos ; nécessaires mains libre pour téléphone.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lustres, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes de poche ; lampes électriques, abats jour, lampes électriques pour arbre de Noël, chauffe biberons électriques, stérilisateurs, bouilloires électriques, cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Tapis, paillassons, toiles cirées, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; papiers peints ; papiers peints textiles ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis anti-glissants ; gazon artificiel.
Jeux et jouets ; jeux de cartes ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquide, appareils de jeu électroniques de poche ; jeux musicaux, jouets musicaux et articles de jeu musicaux ; appareils audio (jouets) ; petites boîtes à musique (jouets) ; instruments de musique sous forme de jouets ; tourne-disques (jouets) pour diffuser des chansons et lire des cassettes ; jouets à piles ; jouets électroniques ; jeux informatiques électriques, autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision et leurs étuis de protection ; jeux automatiques électriques et électroniques et leurs étuis de protection ; jeux électroniques automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision) ; appareils et jeux électroniques de poche, autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, et leurs étuis de protection ; jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision et leurs étuis de protection ; machines de jeu automatiques ou à prépaiement ; appareils de jeux informatiques, autres que ceux à prépaiement ou conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, et leurs étuis de protection ; jeux et jouets avec prise de sortie vidéo ; jouets à commande électronique ; jeux et jouets informatiques interactifs et leurs étuis de protection ; machines de jeux vidéo autonomes pourvus d'éléments d'affichage.
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