Déposée le 29 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jean Paul GAULTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin,
75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin,
75440 Paris Cedex 09 - France.
La marque Jean Paul GAULTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, Société par actions simplifiée - 325 rue Saint Martin,
75003 PARIS - France - SIREN 380681833
PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme DELAITRE Cécile - 66 rue de la chaussée d'Antin,
75440 Paris Cedex 09 - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 17 janvier 2012 - Concession de licence n°567229 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760187 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; produits en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, balcine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; chaises ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; mannequins ; porte chapeaux ; porte parapluies ; patères pour vêtements non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; tables ; sofas ; bureaux ; armoires ; coffres (non métalliques) ; corbeilles (non métalliques).
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bandeaux pour les cheveux, serre-tête ; barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, boucles (accessoires d'habillement), ornement de chapeaux non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, paillettes pour vêtements, perruques, cheveux ou moustaches postiches, articles de mercerie (à l'exception des fils). Boîtes à couture ; dés à coudre ; parures pour les chaussures non en métaux précieux.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis anti-glissants ; gazon artificiel.
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