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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAULME
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GAULTIER JEAN'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAULTIER JEAN'S
GAULME SOCIÉTÉ ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
93478624
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013

Présentation de la marque GAULTIER JEAN'S

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) GAULME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAULTIER JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULME domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine,75012 Paris,France (dossier no 2243805) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2243805) - 75001 - France.

La marque GAULTIER JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAULTIER JEAN'S est expirée depuis le 5 juin 2013.

GAULME a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PAUL GAULTIER SUN , JEAN PAUL GAULTIER BOUTIQUE , TOUT BEAU TOUT PROPRE TOTALLY GORGEOUS SQUEAKY CLEAN , J GAULTIER , LE BEAU MALE , JPG , JEAN PAUL GAULTIER CLASSIQUE , CONSERVE , JEAN PAUL GAULTIER MONSIEUR , GAULTIER PARIS


GAULME SOCIÉTÉ ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 30 rue du Faubourg Saint Antoine,75012 Paris,France (dossier no 2243805) - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2243805) - 75001 - France


Inscription le 26 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180878 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243805 - Publication au BOPI 2003-06-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 26 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180879 - Publication au BOPI 1995-01-26

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

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