CONFESSION
Présentation de la marque CONFESSION
Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) GAULME à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFESSION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFESSION est expirée depuis le 22 mai 2017.
GAULME à directoire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Renouvellement sans limitation n°2090490 - Publication au BOPI 1997-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341276 - Publication au BOPI 2007-05-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55976 - Publication au BOPI 1991-09-12
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09