Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAGE
Monsieur Gaulier Dominique

Numéro de dépôt :
1646955
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001
PAYSAGE de Gaulier Dominique

Présentation de la marque PAYSAGE

Déposée le 28 février 1991 par monsieur Gaulier Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gaulier Dominique domicilié(e) 12 av Paul Appell, 75014 Paris - France.

La marque PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGE est expirée depuis le 28 février 2001.


Monsieur Gaulier Dominique - 12 av Paul Appell, 75014 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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