Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANETE EQUILIBRE LE FOURNIL-LE RESTAURANT- LA BOUTIQUE
GAUJARD Pierre

Numéro de dépôt :
97694682
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque PANETE EQUILIBRE LE FOURNIL-LE RESTAURANT- LA BOUTIQUE

Déposée le 8 septembre 1997 par GAUJARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANETE EQUILIBRE LE FOURNIL-LE RESTAURANT- LA BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est GAUJARD Pierre, domicilié(e) 18 allée des Tamaris, 21121 FONTAINE Les DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GAUJARD - France.

La marque PANETE EQUILIBRE LE FOURNIL-LE RESTAURANT- LA BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANETE EQUILIBRE LE FOURNIL-LE RESTAURANT- LA BOUTIQUE est expirée depuis le 8 septembre 2007.


GAUJARD Pierre - 18 allée des Tamaris, 21121 FONTAINE Les DIJON - France


Pierre GAUJARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

- viandes poissons, volailles gibiers, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures compotes oeufs, lait produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre riz, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain pâtisseries confiseries glaces comestibles, miels sirops levure sel moutarde vinaigres sauces condiments épices glaces à rafraichir. Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons. Restauration (alimentation), soins d'hygiène et de beauté.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.