FERMACILENCE
Présentation de la marque FERMACILENCE
Déposée le 13 mars 2003 par GAUJARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERMACILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FERMACILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMACILENCE est expirée depuis le 13 mars 2013.
GAUJARD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16