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Marques déposées par GAUJARD Jean-Pierre Henry Marcel
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FERMA-SILENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FERMA-SILENCE
GAUJARD Jean-Pierre Henry Marcel

Numéro de dépôt :
3131054
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FERMA-SILENCE de GAUJARD Jean-Pierre Henry Marcel

Présentation de la marque FERMA-SILENCE

Déposée le 13 novembre 2001 par GAUJARD Jean-Pierre Henry Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMA-SILENCE »

Le déposant est GAUJARD Jean-Pierre Henry Marcel, domicilié(e) Blanville, 28190 ST LUPERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUJARD Jean-Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19


GAUJARD Jean-Pierre Henry Marcel - Blanville, 28190 ST LUPERCE - France


GAUJARD Jean-Pierre - France


Inscription le 13 mars 2002 - retrait partiel n°342579 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet total n°356519 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

- Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.