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Marques déposées par gaujard jean jacques
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GAUJARD créateur d'hybrides de roses
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAUJARD créateur d'hybrides de roses
gaujard jean jacques

Numéro de dépôt :
98740980
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2018

Présentation de la marque GAUJARD créateur d'hybrides de roses

Déposée le 3 juillet 1998 par gaujard jean jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAUJARD créateur d'hybrides de roses »

Le déposant est gaujard jean jacques domicilié(e) 10 rue docteur prost,69320 FEYZIN (dossier no 2378034) - 69320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean jacques GAUJARD domicilié(e) 10 RUE DOCTEUR PROST,69320 FEYZIN (dossier no 2378034) - 69320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAUJARD créateur d'hybrides de roses est expirée depuis le 3 juillet 2018.


gaujard jean jacques - 10 rue docteur prost,69320 FEYZIN (dossier no 2378034) - 69320 - France


jean jacques GAUJARD - 10 RUE DOCTEUR PROST,69320 FEYZIN (dossier no 2378034) - 69320 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378034 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers, animaux vivants (ni préparés, ni transférés) fruits, légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, roses et rosiers.