Déposée le 7 juillet 2003 par GAUGUIN Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Alsace Jardineries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est GAUGUIN Alain domicilié(e) 99 rue Kléber,68800 THANN - 68800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
La marque Alsace Jardineries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Jardineries est expirée depuis le 7 juillet 2013.
GAUGUIN Alain - 99 rue Kléber,68800 THANN - 68800 - France
Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits de traitement des plantes. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes. Outils de jardinage à main (non électriques). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; semences, arbres, buissons, plates d'intérieur et d'extérieur, plantes vivantes et fleurs naturelles ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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