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Marques déposées par GAUGET Jean Domaine de Bayssan le Bas
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ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX
GAUGET Jean Domaine de Bayssan le Bas

Numéro de dépôt :
3145908
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/02/2012
ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX de GAUGET Jean Domaine de Bayssan le Bas

Présentation de la marque ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX

Déposée le 6 février 2002 par GAUGET Jean Domaine de Bayssan le Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est GAUGET Jean Domaine de Bayssan le Bas domicilié(e) Route de Vendres,34500 BEZIERS - 34500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean GAUGET Domaine de Bayssan le Bas domicilié(e) Route de Vendres,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV POUSS TUNNEL DOUBLE ARCEAUX est expirée depuis le 6 février 2012.


GAUGET Jean Domaine de Bayssan le Bas - Route de Vendres,34500 BEZIERS - 34500 - France


Monsieur Jean GAUGET Domaine de Bayssan le Bas - Route de Vendres,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Arceaux de serres et tunnels en acier souple de précontrainte et de haute résistance (éléments de construction) , arceaux en acier de précontrainte (éléments de construction de serres et de tunnels) , serres transportables métalliques, constructions métalliques, matériaux de construction métalliques. Serres transportables non métalliques, constructions non métalliques, matériaux de construction non métalliques. Bâches en plastique pour serres et tunnels, bâches pour serres et tunnels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.