Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 GAZPAL serveur télématique d'informations juridiques
GAUDUIN Michel, Robert, Jacques

Numéro de dépôt :
97689917
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque 3615 GAZPAL serveur télématique d'informations juridiques

Déposée le 25 juillet 1997 par GAUDUIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 GAZPAL serveur télématique d'informations juridiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est GAUDUIN Michel, Robert, Jacques, domicilié(e) 8 rue Albert Bayet, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDUIN Michel - France.

La marque 3615 GAZPAL serveur télématique d'informations juridiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 GAZPAL serveur télématique d'informations juridiques est expirée depuis le 25 juillet 2007.

GAUDUIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : 3615 DdF serveur télématique de Divorcé(e)s de France , Réseau Qualité DDF pour s'y retrouver parmi les professions juridiques , Centre Du Droit Français Pour Aider les usagers concernés à s'y retrouver , ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit , A@Z du Droit et du Chiffre des PME et des Commerces pour sensibiliser les Dirigeants et Cadres , DIVORCEES DE FRANCE ASSOCIATION POUR AIDER LES PERSONNES CONCERNEES , 3615 ADD Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels Du Droit , Les Toques Françaises . fr , *ESPACE-DROIT* , A @ Z Qui-Quoi-Combien ?. “ www.qqc.fr ” pour aider l'usager à s'y retrouver parmi les prestataires de services, artisans et professions libérales


GAUDUIN Michel, Robert, Jacques - 8 rue Albert Bayet, 75013 PARIS - France


GAUDUIN Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Service de messageries électroniques. Service de communication télématiques Edition de livres, revues, films. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences autour du droit. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou d'informations.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.