Déposée le 8 septembre 1994 par GAUDRY JEAN-YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST),
la marque française « CALIFLORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 23 décembre 1994.
Le déposant est GAUDRY JEAN-YVES, domicilié(e) 78 rue MARCELIN DUVAL, 29200 BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves Gaudry - France.
La marque CALIFLORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAUDRY JEAN-YVES - 78 rue MARCELIN DUVAL, 29200 BREST - France
Jean-Yves Gaudry - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-43
Produits phytosanitaires, engrais, régulateurs de croissance destinés aux produits de l'horticulture, section culture florale et potagère et aux plants, arbres et arbustes de pépinières: graines, semences florales et potagères, plantes et fleurs bulbeuses, plantes vertes, plantes fleuries, plantes à massifs, fleurs coupées, plants, arbres, arbustes et conifères de pépinières, plantes potagères.Emballage plastique ou cartonné destiné à la présentation, à la protection, à la manutention et au transport des produits de l'horticulture florale et de la pépinière: plantes, fleurs, arbres et arbustes naturels.Produits horticoles et pépinières (horticulture florale et ornementale): graines, semences, boutures, mini-mottes, jeunes plants, semis, obtentions végétales florales et potagères.Plantes naturelles d'intérieur et d'extérieur: plantes vertes, plantes fleuries, plantes à massifs, arbres, arbustes, conifères, plantes bulbeuses, plantes potagères, fleurs coupées naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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