TRANSBAC
Présentation de la marque TRANSBAC
Déposée le 16 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUDIN SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANSBAC arrivera à expiration en date du 16 février 2028.
Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363898 - Publication au BOPI 2008-02-13
Renouvellement sans limitation n°2107730 - Publication au BOPI 1998-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249387 - Publication au BOPI 1998-02-09
Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475778 - Publication au BOPI 2008-02-13
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666478 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12