Déposée le 13 janvier 1999 par GAUDIN Anne-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MAS DU CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est GAUDIN Anne-Marie, domicilié(e) DOMAINE DU TERME, 84190 GIGONDAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDIN Anne-Marie - France.
La marque LE MAS DU CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DU CLOS est expirée depuis le 13 janvier 2009.
GAUDIN Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Le Mas du Clos
GAUDIN Anne-Marie - DOMAINE DU TERME, 84190 GIGONDAS - France
GAUDIN Anne-Marie - France
Demande de renouvellement le 3 janvier 2010 n°2430711 - Publication au BOPI 2010-01-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Inscription le 9 septembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°531442 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Vins d'appellation d'origines contrôlées produits et ou commercialisés. Conserves à base de viandes, poissons, fruits et légumes, gelées à base de fruits, confitures huiles produites et ou commercialisées. Confiseries, miels, nougats, produits et ou commercialisés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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