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Marques déposées par GAUDIN Anne-Marie
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Le Mas du Clos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mas du Clos
GAUDIN Anne-Marie

Numéro de dépôt :
3733025
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Le Mas du Clos de GAUDIN Anne-Marie

Présentation de la marque Le Mas du Clos

Déposée le 26 avril 2010 par GAUDIN Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mas du Clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est GAUDIN Anne-Marie domicilié(e) 1 Domaine du Terme - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDIN Anne-Marie domicilié(e) 1 Domaine du Terme - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque Le Mas du Clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mas du Clos est expirée depuis le 26 avril 2020.


GAUDIN Anne-Marie - 1 Domaine du Terme - 84190 - GIGONDAS - France


GAUDIN Anne-Marie - 1 Domaine du Terme - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières ; limonades ;

Vins d'appellation d'origines contrôlées produits et ou commercialisés.