Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSUBOIS
gaudillet catherine, propriétaire exploitant

Numéro de dépôt :
3778394
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
COUSUBOIS de gaudillet catherine

Présentation de la marque COUSUBOIS

Déposée le 29 octobre 2010 par la société gaudillet catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société gaudillet catherine domicilié(e) 0 rue des convers - 42720 - LA BENISSON-DIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 385 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaudillet catherine domicilié(e) 0 rue des convers - 42720 - LA BENISSON-DIEU - France.

La marque COUSUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSUBOIS est expirée depuis le 29 octobre 2020.

gaudillet catherine a également déposé les autres marques suivantes : Côté nature bio


gaudillet catherine, propriétaire exploitant - 0 rue des convers - 42720 - LA BENISSON-DIEU - France - SIREN 420385239


gaudillet catherine - 0 rue des convers - 42720 - LA BENISSON-DIEU - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, commodes ; coussins, etageres ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie.