Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAUDILLERE TATTU TRANSPORT
/
EUROPELLETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPELLETS
GAUDILLERE TATTU TRANSPORT SARL

Numéro de dépôt :
3499215
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
EUROPELLETS de GAUDILLERE TATTU TRANSPORT

Présentation de la marque EUROPELLETS

Déposée le 4 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAUDILLERE TATTU TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPELLETS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAUDILLERE TATTU TRANSPORT domicilié(e) LOTISSEMENT SAINTE COLOMBE,25390 VENNES - 25390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 997 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GT TRANSPORT SARL domicilié(e) 25390 VENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPELLETS est expirée depuis le 4 mai 2017.


GAUDILLERE TATTU TRANSPORT SARL - LOTISSEMENT SAINTE COLOMBE,25390 VENNES - 25390 - France - SIREN 491997094


GT TRANSPORT SARL - 25390 VENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 1 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°501074 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Combustibles à base de granule de bois.