Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGE-BARJOT
GAUDET JEAN-François

Numéro de dépôt :
1703092
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/10/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE-BARJOT

Déposée le 25 octobre 1991 par GAUDET JEAN-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE-BARJOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUDET JEAN-François, domicilié(e) LA GRANGE-BARJOT, 69430 REGNIE (dossier no 2208504) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAUDET JEAN FRANCOIS domicilié(e) (dossier no 2208504) - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE-BARJOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE-BARJOT est expirée depuis le 25 octobre 2011.


GAUDET JEAN-François - LA GRANGE-BARJOT, 69430 REGNIE (dossier no 2208504) - France


GAUDET JEAN FRANCOIS - (dossier no 2208504) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208504 - Publication au BOPI 2001-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vin A.O.C. provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA GRANGE-BARJOT