Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAUDEFROY-DEMOMBYNES Alain
/
TRANSWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSWAY
GAUDEFROY-DEMOMBYNES Alain

Numéro de dépôt :
99774357
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque TRANSWAY

Déposée le 5 février 1999 par GAUDEFROY-DEMOMBYNES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est GAUDEFROY-DEMOMBYNES Alain, domicilié(e) 7 rue C. Le Goffic, 44000 Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDEFROY Alain - France.

La marque TRANSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSWAY est expirée depuis le 5 février 2009.


GAUDEFROY-DEMOMBYNES Alain - 7 rue C. Le Goffic, 44000 Nantes - France


GAUDEFROY Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Véhicule de locomotion terrestre assurent la transport de personnes entre villes ou agglomérations : véhicules sur pneus permettant d'utiliser une plate-forme en site propre (notamment voie SNCF plus ou moins désaffectée), celui ci pouvant passer du site propre à des voiries traditionnelles (routes ou voiries urbaines).