Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOYAU D'IRANCY CHICANNE
GAUDE Michel

Numéro de dépôt :
3306820
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOYAU D\'IRANCY CHICANNE de GAUDE Michel

Présentation de la marque NOYAU D'IRANCY CHICANNE

Déposée le 3 août 2004 par GAUDE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOYAU D'IRANCY CHICANNE »

Le déposant est GAUDE Michel domicilié(e) 31 rue des Seigles,89100 COURTOIS - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDÉ Michel domicilié(e) 31 rue des Seigles,89100 COURTOIS - 89100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAUDE Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHICANNE , NECTAR – CHICANNE


GAUDE Michel - 31 rue des Seigles,89100 COURTOIS - 89100 - France


GAUDÉ Michel - 31 rue des Seigles,89100 COURTOIS - 89100 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430495 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Liqueur.