Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOYAU D'IRANCY CHICANNE
Numéro de dépôt :
3306820
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NOYAU D'IRANCY CHICANNE
Déposée le 3 août 2004 par GAUDE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOYAU D'IRANCY CHICANNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAUDE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430495 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37