Marque enregistrée - Marque en non vigueur
E.L.S.I.
Numéro de dépôt :
1709849
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001
Présentation de la marque E.L.S.I.
Déposée le 5 décembre 1991 par GAUCHET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E.L.S.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque E.L.S.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.L.S.I. est expirée depuis le 5 décembre 2001.
GAUCHET Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18