Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN PETIT SOURIRE
GAUCHET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
95553893
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque UN PETIT SOURIRE

Déposée le 16 janvier 1995 par GAUCHET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN PETIT SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est GAUCHET Jean-Yves, domicilié(e) 33, rue Pharaon, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUCHET Jean-Yves - France.

La marque UN PETIT SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PETIT SOURIRE est expirée depuis le 16 janvier 2005.

GAUCHET Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : EXPORTUNITES , TOULOUSE-SYMPA , ABC VETO , POT DE VIN. , TOULOUSE BUSINESS , PANACE A , H2O EXPO , CRENEAUX ET OPPORTUNITES , THERAPS , ANIMALERTE


GAUCHET Jean-Yves - 33, rue Pharaon, 31000 TOULOUSE - France


GAUCHET Jean-Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Réservation de places pour le voyage (transports). Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.