Marque expirée - Marque en non vigueur

TROQUE BOUTEILLES
GAUCHET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3459210
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/10/2016
TROQUE BOUTEILLES de GAUCHET Jean-Yves

Présentation de la marque TROQUE BOUTEILLES

Déposée le 26 octobre 2006 par GAUCHET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TROQUE BOUTEILLES »

Le déposant est GAUCHET Jean-Yves domicilié(e) 51 ROUTE D'ESPAGNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves GAUCHET domicilié(e) 51 route d'Espagne,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROQUE BOUTEILLES est expirée depuis le 26 octobre 2016.

GAUCHET Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : PANACE A , H2O EXPO , ANIMALERTE , H2O MON AMOUR , SEREENITY – SEREENIVET , JE DÉCROCHE


GAUCHET Jean-Yves - 51 ROUTE D'ESPAGNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Jean-Yves GAUCHET - 51 route d'Espagne,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Agences de presse ou d'information (nouvelles)– émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences. Services de messageries électroniques. Informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – publication de livres – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques. Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services de bars – service de traiteurs – services hôteliers – réservation de logements temporaires. Mise en ligne sur Internet d'enregistrements sonores. Transmission d'images et de sons assistée par ordinateur sur réseau informatique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.