Déposée le 1 mars 2004 par GAUCHET JEAN-YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PANACE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est GAUCHET JEAN-YVES domicilié(e) 51 ROUTE D'ESPAGNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves GAUCHET domicilié(e) 51 ROUTE D'ESPAGNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque PANACE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Inscription le 23 août 2004 - retrait partiel n°398163 - Publication au BOPI 2004-08-23
Inscription le 26 février 2009 - renonciation partielle n°491865 - Publication au BOPI 2009-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine – substances diététiques à usage médical – aliments pour bébés – emplâtres – désinfectants – bains médicinaux – culottes ou serviettes hygiéniques – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique – herbes médicinales – tisanes – sucre à usage médical. Education – formation – publication de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de concours – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services médicaux – services vétérinaires – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux – services de santé – assistance médicale – chirurgie esthétique – services hospitaliers – maisons médicalisées – maisons de convalescence ou de repos – services d'opticiens – salons de beauté – salons de coiffure – toilettage d'animaux – jardinage – services de jardinier paysagiste – désintoxication de toxicomanes – services de gardes-malades – services d'aromathérapie – bains publics à des fins d'hygiène – bains turcs – chiropraxie – dispensaires – élevage d'animaux – fécondation in vitro – implantation de cheveux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PANACE A"
