Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHISES MEDIA.
GAUCHET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1202508
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/04/1992

Présentation de la marque FRANCHISES MEDIA.

Déposée le 16 avril 1982 par GAUCHET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRANCHISES MEDIA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUCHET Jean-Yves domicilié(e) 9, rue de l'Aqueduc, 31500 TOULOUSE. - France.

La marque FRANCHISES MEDIA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHISES MEDIA. est expirée depuis le 16 avril 1992.

GAUCHET Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : EXPORTUNITES , TOULOUSE-SYMPA , ABC VETO , POT DE VIN. , TOULOUSE BUSINESS , PANACE A , H2O EXPO , UN PETIT SOURIRE , CRENEAUX ET OPPORTUNITES , THERAPS


GAUCHET Jean-Yves - 9, rue de l'Aqueduc, 31500 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Imprimes, journaux et periodiques, livres, materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils). Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.