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Marques déposées par GAUCHET JEAN-YVES
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ANIMALERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMALERTE
GAUCHET JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
4003226
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2023
ANIMALERTE de GAUCHET JEAN-YVES

Présentation de la marque ANIMALERTE

Déposée le 6 mai 2013 par GAUCHET JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ANIMALERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est GAUCHET JEAN-YVES domicilié(e) 51 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-YVES GAUCHET domicilié(e) 51 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ANIMALERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMALERTE est expirée depuis le 6 mai 2023.

GAUCHET JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes : PANACE A , H2O EXPO , TROQUE BOUTEILLES , H2O MON AMOUR , SEREENITY – SEREENIVET , JE DÉCROCHE


GAUCHET JEAN-YVES - 51 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France


JEAN-YVES GAUCHET - 51 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture de forums de discution sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Agences de presse ou d'information.

Education ; formation ; activités culturelles. Publication de livres. Production de films vidéo. Organisation ou conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition – organisation de concours (éducation ou divertissement).

Services d'agriculture, services médicaux, services vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons de convalescence et de repos. Dispensaires. Services de gardes-malades.