Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO.G
Mr GAUCHEROT Jacques

Numéro de dépôt :
1565437
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1999
PRO.G de GAUCHEROT Jacques

Présentation de la marque PRO.G

Déposée le 11 décembre 1989 par monsieur GAUCHEROT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO.G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAUCHEROT Jacques domicilié(e) Bayères CHARNAY, 69380 LOZANNE - France.

La marque PRO.G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO.G est expirée depuis le 11 décembre 1999.

GAUCHEROT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PRO.G.MA , "GIDEC"


Mr GAUCHEROT Jacques - Bayères CHARNAY, 69380 LOZANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Travaux d'ingénierie, établissement de cahiers des charges et de plans sans rapport avec la conduite des affaires