Marque expirée - Marque en non vigueur

SERGIO BOSSI
GAUCHER Serge
CHENEAU Claude
DICHAMP Bernard
MITOMA Société Anonyme (de droit luxembourgeois)

Numéro de dépôt :
1559969
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
SERGIO BOSSI de GAUCHER Serge

Présentation de la marque SERGIO BOSSI

Déposée le 14 novembre 1989 par GAUCHER Serge, CHENEAU Claude, DICHAMP Bernard, la Société Anonyme (SA) MITOMA (de droit luxembourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGIO BOSSI »

Les déposants sont GAUCHER Serge domicilié(e) 23 rue des Faisans,91130 YERRES (dossier no 2384235) - 91130 - France, CHENEAU Claude domicilié(e) 16 rue Madeleine Michelis,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2384235) - 92200 - France, DICHAMP Bernard domicilié(e) 23 rue des Faisans,91130 YERRES (dossier no 2384235) - 91130 - France, la Société Anonyme (SA) MITOMA (de droit luxembourgeois domicilié(e) 16 Val Sainte Croix,3370 LUXEMBOURG (dossier no 2384235) - 3370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2384235) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SERGIO BOSSI est expirée depuis le 19 mars 2018.

GAUCHER Serge a également déposé les autres marques suivantes : SAIGON'EM


GAUCHER Serge - 23 rue des Faisans,91130 YERRES (dossier no 2384235) - 91130 - France

CHENEAU Claude - 16 rue Madeleine Michelis,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2384235) - 92200 - France

DICHAMP Bernard - 23 rue des Faisans,91130 YERRES (dossier no 2384235) - 91130 - France

MITOMA Société Anonyme (de droit luxembourgeois) - 16 Val Sainte Croix,3370 LUXEMBOURG (dossier no 2384235) - 3370 - France


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2384235) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2384235 - Publication au BOPI 2008-09-03

Inscription le 22 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272435 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°372070 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 22 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272436 - Publication au BOPI 1999-02-22

Renouvellement sans limitation n°2111230 - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497855 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586735 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586734 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 20 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696462 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-20

Inscription le 27 juillet 2017 - Concession de licence n°705772 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-27

Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728580 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Salon de coiffure, lotions capillaires, shampoings et cosmétiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.