Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAUCHER Sébastien
/
Chateau STEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau STEVAL
GAUCHER Sébastien

Numéro de dépôt :
99780085
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque Chateau STEVAL

Déposée le 1 mars 1999 par GAUCHER Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau STEVAL »

Le déposant est GAUCHER Sébastien domicilié(e) 1 NARDON - 33126 - ST MICHEL DE FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU STEVAL domicilié(e) 1 NARDON - 33126 - ST MICHEL DE FRONSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau STEVAL est expirée depuis le 1 mars 2019.


GAUCHER Sébastien - 1 NARDON - 33126 - ST MICHEL DE FRONSAC - France


CHATEAU STEVAL - 1 NARDON - 33126 - ST MICHEL DE FRONSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397211 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-02-05

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674153 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Steval.