Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESQUISSE AUTO
Numéro de dépôt :
1748313
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/07/1998
Présentation de la marque ESQUISSE AUTO
Déposée le 6 juillet 1988 par GAUCHER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ESQUISSE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESQUISSE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISSE AUTO est expirée depuis le 6 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01