Marque expirée - Marque en non vigueur

France Pol Formation
Gaucher François
Herlaut Francis

Numéro de dépôt :
3670564
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2019
France Pol Formation de Gaucher François

Présentation de la marque France Pol Formation

Déposée le 13 août 2009 par Gaucher François et Herlaut Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Pol Formation »

Les déposants sont Gaucher François domicilié(e) 45 Avenue George V - 75008 - PARIS - France et Herlaut Francis domicilié(e) 45 Avenue George V - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaucher François domicilié(e) 45 Avenue George V - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Pol Formation est expirée depuis le 13 août 2019.

Gaucher François a également déposé les autres marques suivantes : PRO SECURITIS LA SURETE, SANS COMPROMIS , Spirit Of Miami , CAP RATE COMPANY , Spirit Of Saint Domingue , Spirit Of Puntal Del Este , Spirit Of St-Tropez , Spirit Of Cuba , Spirit Of Mykonos , 5èmélément


Gaucher François - 45 Avenue George V - 75008 - PARIS - France

Herlaut Francis - 45 Avenue George V - 75008 - PARIS - France


Gaucher François - 45 Avenue George V - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Formation.