Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMIEL
M. Gaucher Bernard

Numéro de dépôt :
4075053
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2024
CARAMIEL de Gaucher Bernard

Présentation de la marque CARAMIEL

Déposée le 6 mars 2014 par monsieur Gaucher Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Gaucher Bernard domicilié(e) La Fustière, route de Vouzon - 41600 - YVOY LE MARRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miel de sologne, M. Gaucher Bernard domicilié(e) La Fustière, route de Vouzon - 41600 - YVOY LE MARRON - France.

La marque CARAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMIEL est expirée depuis le 6 mars 2024.


M. Gaucher Bernard - La Fustière, route de Vouzon - 41600 - YVOY LE MARRON - France


Miel de sologne, M. Gaucher Bernard - La Fustière, route de Vouzon - 41600 - YVOY LE MARRON - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Gelées, confitures, compotes ; beurre ;

Miel, sirop de mélasse ; sucreries.