Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE
GAUCHER ARMES S.A.

Numéro de dépôt :
94523950
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque BASTIDE

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) GAUCHER ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUCHER ARMES domicilié(e) 46, rue Desjoyaux, 42000 SAINT.ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE est expirée depuis le 3 juin 2004.

GAUCHER ARMES a également déposé les autres marques suivantes : G GAZELLE , ALPINE , BIVOUAC , GAUCHER-SPORT , ARDENNES , GAUCHER-CONCOURS , GAUCHER-EXPORT , COUGUAR , STAR , COLIBRI


GAUCHER ARMES S.A. - 46, rue Desjoyaux, 42000 SAINT.ETIENNE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Armes à feu, carabines, munitions et projectiles.Etuis pour fusils