Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur gaucel franck
/
GRANULOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANULOBIL
M. gaucel franck
M. mouly michel

Numéro de dépôt :
3940331
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/08/2022
GRANULOBIL de gaucel franck

Présentation de la marque GRANULOBIL

Déposée le 13 août 2012 par monsieur gaucel franck et monsieur mouly michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GRANULOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur gaucel franck domicilié(e) 218 rte de seysses - 31100 - TOULOUSE - France et monsieur mouly michel domicilié(e) residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mouly michel domicilié(e) residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque GRANULOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULOBIL est expirée depuis le 13 août 2022.


M. gaucel franck - 218 rte de seysses - 31100 - TOULOUSE - France

M. mouly michel - residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France


M. mouly michel - residence anatole france, 9 bis frederic mistral - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Copeaux de bois ;

Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.