Marque expirée - Marque en non vigueur

CARÍCIA
GAUBY GERARD

Numéro de dépôt :
3504143
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
CARÍCIA de GAUBY GERARD

Présentation de la marque CARÍCIA

Déposée le 18 juin 2007 par GAUBY GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARÍCIA »

Le déposant est GAUBY GERARD domicilié(e) DOMAINE GAUBY,66600 CALCE - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GAUBY GERARD domicilié(e) DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARÍCIA est expirée depuis le 18 juin 2017.

GAUBY GERARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GAUBY , LES CALCINAIRES , DOMAINE GAUBY Le Pain de Sucre


GAUBY GERARD - DOMAINE GAUBY,66600 CALCE - 66600 - France


MONSIEUR GAUBY GERARD - DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-30

Republication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Produits ou services désignés : vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Roussillon, côtes du Roussillon villages vin de pays côtes Catalanes Rivesaltes vin doux naturel provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée Domaine Gauby.