Déposée le 1 avril 1999 par monsieur GAUBERTIER Pascal et monsieur JACQUET Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Les déposants sont monsieur GAUBERTIER Pascal domicilié(e) 7 place de Rungis, 75013 PARIS - France et monsieur JACQUET Olivier domicilié(e) 17 RUE DU VAL DE MARNE, 94250 GENTILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAUBERTIER PASCAL - France.
La marque ONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONER est expirée depuis le 1 avril 2009.
Mr GAUBERTIER Pascal - 7 place de Rungis, 75013 PARIS - France
Mr JACQUET Olivier - 17 RUE DU VAL DE MARNE, 94250 GENTILLY - France
Mr GAUBERTIER PASCAL - France
Inscription le 19 avril 2000 - Rejet partiel n°298937 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Vêtements, chaussures chapellerie. Adhésifs (matières collantes) sous la papeterie. - papiers/carton - Produits de l'imprimerie - Photographies - Matières plastiques pour emballage (sacs, sachets, feuilles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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