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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GATTINI EMBALLAGES
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FRAICHEUR DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR DE FRANCE
GATTINI EMBALLAGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96644988
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque FRAICHEUR DE FRANCE

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) GATTINI EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAICHEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTINI EMBALLAGES domicilié(e) Quartier la France, VEDENE, 84270 VEDENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FRAICHEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR DE FRANCE est expirée depuis le 4 octobre 2006.

GATTINI EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : Goûtez Appréciez , GATIPACK , GATTIFLOR , GARNIPACK , FRAICHEUR DE PROVENCE , FRAICHEUR DES CHAMPS


GATTINI EMBALLAGES (S.A.) - Quartier la France, VEDENE, 84270 VEDENE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Emballages en papier ou en carton, garnitures et alvéoles en papier pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires, dessus de plateaux en papier, papier d'emballage, sachets, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, films plastiques et feuilles en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage.Récipients d'emballage en matières plastiques, garnitures et alvéoles en plastique pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.