Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DG CONCEPT Plan B des Fringues
GATTI Raphaêl
DECROIX David

Numéro de dépôt :
3358825
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
DG CONCEPT Plan B des Fringues de GATTI Raphaêl

Présentation de la marque DG CONCEPT Plan B des Fringues

Déposée le 13 mai 2005 par GATTI Raphaêl et DECROIX David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DG CONCEPT Plan B des Fringues »

Les déposants sont GATTI Raphaêl domicilié(e) 72 rue salvador Allende,59151 ARLEUX - 59151 - France et DECROIX David domicilié(e) 3 rue des rossignols,59250 HALLUIN - 59250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATTI Raphaêl domicilié(e) 72 rue salvador Allende,59151 ARLEUX - 59151 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


GATTI Raphaêl - 72 rue salvador Allende,59151 ARLEUX - 59151 - France

DECROIX David - 3 rue des rossignols,59250 HALLUIN - 59250 - France


GATTI Raphaêl - 72 rue salvador Allende,59151 ARLEUX - 59151 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429514 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

– vetements homme & femme & enfants, chaussures. – bijouterie fantaisie, horlogerie. – bagagerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.