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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATTI FRERES
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MARQUISAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISAT
SARL GATTI FRERES

Numéro de dépôt :
96630059
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque MARQUISAT

Déposée le 11 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATTI FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATTI FRERES domicilié(e) LE MARQUISAT, 31150 BRUGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 108 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GATTI FRERES - France.

La marque MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISAT est expirée depuis le 11 juin 2006.

GATTI FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT CANARDY'OR


SARL GATTI FRERES - LE MARQUISAT, 31150 BRUGUIERES - France - SIREN 390108116


SARL GATTI FRERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Persille de canard