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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ
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TEFOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFOSE
GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1223095
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022

Présentation de la marque TEFOSE

Déposée le 28 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TEFOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEFOSE est expirée depuis le 28 décembre 2022.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Renouvellement sans limitation n°2008690 - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55441 - Publication au BOPI 1991-08-12

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202514 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2224058 - Publication au BOPI 2002-07-02

Inscription le 17 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°573960 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513678 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Esters d'acides gras utilisés comme bases auto-émulsionnables non ioniques pour crèmes et laits.